Mémoire sur le projet de loi 102
Le CCEBJ a déposé son mémoire concernant le projet de loi 102 sur la modernisation de la Loi sur la qualité de l’environnement.
Nouvelles
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Atelier sur les effets cumulatifs
Le CCEBJ a tenu un atelier sur les effets cumulatifs avec les comités d'évaluation et d'examen le 21 septembre 2016.
Post-mortem de la Commission sur l’uranium
Le CCEBJ a mené une réflexion de type post mortem, suite aux consultations sur les enjeux de la filière uranifère, afin d’identifier les forces et les faiblesses de l’exercice et d’en tirer des enseignements.
Politique de consultation des autochtones
Le CCEBJ a transmis des commentaires concernant le projet de politique de consultation des communautés autochtones propre au secteur minier.
Mémoire sur le livre vert concernant l'acceptabilité sociale
Le CCEBJ a présenté un mémoire, le 5 avril 2016, concernant le Livre vert sur les orientations du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles en matière d’acceptabilité sociale.