Mémoire sur le livre vert concernant l'acceptabilité sociale
Le CCEBJ a présenté un mémoire, le 5 avril 2016, concernant le Livre vert sur les orientations du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles en matière d’acceptabilité sociale.
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Recommandations sur la participation publique : mise à jour
Le CCEBJ fait le suivi des recommandations présentées en 2015 concernant la participation publique dans le cadre du processus d’évaluation et d’examen du chapitre 22.
Le Livre vert sur la modernisation du LQE
Dans le cadre de son mandat, le CCEBJ est interpellé par plusieurs enjeux du Livre vert. Même si ce dernier ne propose aucune modification au processus d'évaluation et d'examen des impacts environnementaux et sociaux de la CBJNQ, certaines propositions pourraient avoir des incidences sur le régime du chapitre 22 ou chevaucher ce dernier.
Revue de littérature concernant les préoccupations environnementales et sociales des Cris
Depuis l’époque des grands projets hydroélectriques des années 1970, le territoire cri et sa population ont vécu d’importants projets de développement économique et industriel : mines, routes, industrie forestière (sur la partie sud du territoire) et d’autres projets hydroélectriques comme Eastmain-1A et dérivation Rupert, au début des années 2000.
Rapport de recommandations concernant l’exploration minérale
Le CCEBJ a publié un Rapport de recommandations concernant la place de l'exploration minérale dans le processus d'évaluation et d'examen du chapitre 22. Les recommandations concernent des modifications aux listes d'inclusion et d'exclusion. Ces listes jouent un grand rôle dans les évaluations environnementales parce qu'elles déterminent les projets pour lesquels une étude d'impacts est nécessaire.