Effets cumulatifs
Depuis de nombreuses années, le CCEBJ a fait de la prise en compte des effets cumulatifs une priorité dans le cadre des projets soumis à l’évaluation environnementale et à l’échelle régionale sur l’ensemble du territoire. Le comité veille à considérer la question des effets cumulatifs lors de l’analyse des lois, règlements, politiques et programmes ayant un impact sur le territoire.
Activités récentes :
- Printemps 2016 : étude examinant les effets cumulatifs dans la directive, l’étude d’impact, l’examen et l’autorisation de sept projets soumis au processus du chapitre 22, préparée pour le CCEBJ par un expert; atelier de travail entre le CCEBJ et les comités d’évaluation et d’examen du chapitre 22 pour discuter des constats et des recommandations de l’étude dans une perspective d’amélioration du processus, entre autres
- Printemps-été 2019 : participation du CCEBJ aux tables rondes pour la création du Centre autochtone sur les effets cumulatifs
- Automne 2020: élaboration d’un plan d’action interne se déclinant en quatre domaines d’actions : données, planification régionale, directives, politique régionale
- Automne 2022 : élaboration de la stratégie pour les données
- Automne 2025 : adoption de la recommandation et du rapport concernant les données
- Hiver 2026 : adoption de la stratégie pour la planification régionale